Le Tribunal administratif du Québec suspend les décisions du ministère de l’Éducation refusant le renouvellement des permis du Collège Supérieur de Montréal et du Collège Supérieur de Sherbrooke. Les deux établissements sont autorisés à reprendre immédiatement leurs activités en attendant l’audition sur le fond.
Le Tribunal administratif du Québec (TAQ) a ordonné la suspension des décisions du ministère de l’Éducation refusant de renouveler les permis du Collège Supérieur de Montréal et du Collège Supérieur de Sherbrooke, permettant ainsi aux deux établissements de reprendre immédiatement l’ensemble de leurs activités d’enseignement.
Cette décision provisoire intervient dans le cadre de la contestation intentée par les deux collèges contre le refus du ministère de renouveler leurs permis. Les étudiants pourront ainsi poursuivre leur parcours de formation pendant que le litige sera examiné sur le fond.
Dans un communiqué, le directeur général des deux établissements, Noureddine Hajibi, s’est réjoui de cette ordonnance, affirmant que la priorité demeurait de préserver le cheminement scolaire des élèves et d’éviter qu’ils subissent les conséquences de la décision ministérielle.
Le Collège Supérieur de Montréal, fondé en 1971, et le Collège Supérieur de Sherbrooke, en activité depuis 1969, soulignent que leurs permis avaient été renouvelés de façon continue depuis leur création. Ils contestent les motifs avancés par le ministère et estiment avoir satisfait aux exigences réglementaires.
Les équipes pédagogiques et administratives indiquent être déjà mobilisées afin d’assurer une reprise rapide des cours. Les étudiants doivent recevoir les informations relatives au calendrier et aux modalités de reprise dans les prochaines heures.
L’affaire se poursuivra devant le Tribunal administratif du Québec, qui devra ultérieurement se prononcer sur le fond du dossier.
